DISPOSITIF D'ECLAIRAGE INDUSTRIEL
Brevet européen · EP3933260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3933260
- Numéro de demande
- EP21183404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2021
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 9/00 (2018.01)F21V 31/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2007025 02.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
MAZEAUD, Guillaume
GLENCARSE - SCOTLAND, PH2 7LF, GB
MCKINLEY, Jack
EDINBURGH - SCOTLAND, EH12 9EN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.