LUFTAUFBEREITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3933287 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3933287
Numéro de demande
EP21193232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2018
Publié
5 janv. 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F24F 11/32 (2018.01)
F24F 11/38 (2018.01)
F24F 11/48 (2018.01)
F24F 11/49 (2018.01)
F24F 11/89 (2018.01)
F24F 13/22 (2006.01)
Priorité
JP 2017163415 28.08.2017
Divisionnaire de
EP18851325
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

DAIKIN INDUSTRIES, LTD.

Osaka Umeda Twin Towers South, 1-13-1 Umeda, Kita-ku, Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

Handa, Youichi

Osaka 530-8323, JP

Nishimura, Masaya

Osaka 530-8323, JP

Nouchi, Yoshiteru

Osaka 530-8323, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.