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Brevet européen · EP3933433 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3933433
Numéro de demande
EP21180678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2021
Publié
5 janv. 2022
Délivré
14 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01S 7/40 (2006.01)
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 13/42 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 7/04 (2006.01)
G01S 7/51 (2006.01)
G01S 17/86 (2020.01)
Priorité
DE 102020117428 02.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  4. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Inventeur

Huber, Gregor

79110 Freiburg, DE

Dollmann, Thomas

79183 Waldkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.