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Brevet européen · EP3933445 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3933445
Numéro de demande
EP21183401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2021
Publié
5 janv. 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01T 1/17 (2006.01)
Priorité
US 202016920034 02.07.2020
JP 2021096442 09.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Canon Medical Systems Corporation

1385, Shimoishigami, Otawara-shi, Tochigi 324-0036, JP

Inventeur

LAI, Xiaochun

Otawa-shi, Tochigi 324-0036, JP

CAI, Liang

Otawa-shi, Tochigi 324-0036, JP

QIANG, Yi

Otawa-shi, Tochigi 324-0036, JP

ZHAN, Xiaohui

Otawa-shi, Tochigi 324-0036, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.