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Brevet européen · EP3933620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3933620
- Numéro de demande
- EP21193351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2013
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 16/9535 (2019.01)
- Priorité
- US 201261632815 P 10.02.2012US 201213413158 06.03.2012
- Divisionnaire de
- EP13710101
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
ZELENKO, Avinoam
43253 Ra'anana, IL
GORDON, Vitaly
43253 Bnei Zion, IL
KEHAT, Arnon-Naftally
42823 Zoran, IL
BARAK, Matan
43253 Ra'anana, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.