AKUSTISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3933873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3933873
- Numéro de demande
- EP19917764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2019
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/975 (2006.01)H01H 36/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/008136 01.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/178907 10.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
AMEMIYA, Naomi
Yokohama-shi, Kanagawa 220-0012, JP
KOJIMA, Eiji
Yokohama-shi, Kanagawa 220-0012, JP
CHINA, Tadashi
Yokohama-shi, Kanagawa 220-0012, JP
MINOKAMI, Jun
Yokohama-shi, Kanagawa 220-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.