ANZEIGEVORRICHTUNG, MODUL UND AUSRÜSTUNG

Brevet européen · EP3933950 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3933950
Numéro de demande
EP21179429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2021
Publié
5 janv. 2022
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H10K 59/38 (2023.01)
H10K 59/80 (2023.01)
Priorité
JP 2020112432 30.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

OSHIGE, Hidemasa

Tokyo, 146-8501, JP

NAKATA, Norihiko

Tokyo, 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.