LASERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3934032 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3934032
Numéro de demande
EP20762961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2020
Publié
5 janv. 2022
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01S 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019034376 27.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/008045 27.02.2020
Publication PCT
WO2020/175625 03.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  5. 17 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Inventeur

TOBITA, Hiroshi

Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP

KITABAYASHI, Tomoharu

Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.