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Brevet européen · EP3934085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3934085
- Numéro de demande
- EP21175989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2021
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 1 mars 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 5/458 (2006.01)H02M 7/00 (2006.01)H02M 7/06 (2006.01)H02M 7/493 (2007.01)H02M 7/5387 (2007.01)H02G 5/00 (2006.01)H05K 7/14 (2006.01)H02M 1/088 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020115209 02.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Tsunawaki, Tomonori
Kanagawa, 210-9530, JP
Matsuoka, Hiroki
Kanagawa, 210-9530, JP
Saga, Ayako
Kanagawa, 210-9530, JP
Ishimaru, Daiki
Kanagawa, 210-9530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.