MOTOR/GENERATOR/GETRIEBE MIT VARIABLEM DREHMOMENT

Brevet européen · EP3934093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3934093
Numéro de demande
EP21175446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2017
Publié
5 janv. 2022
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H02P 25/18 (2006.01)
H02K 3/28 (2006.01)
H02K 19/16 (2006.01)
H02K 7/18 (2006.01)
H02P 31/00 (2006.01)
B63H 21/20 (2006.01)
B63H 21/14 (2006.01)
H02K 21/02 (2006.01)
B63H 23/10 (2006.01)
H02P 6/06 (2006.01)
H02P 27/06 (2006.01)
H02K 16/02 (2006.01)
Priorité
US 201662322052 P 13.04.2016
US 201662353413 P 22.06.2016
US 201662399907 P 26.09.2016
US 201615332824 24.10.2016
Divisionnaire de
EP17783121
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Falcon Power LLC

5225 South Washington Avenue, Titusville, FL 32780, US

Inventeur

MCDONALD, Harley, C.

Merritt Island, 32592, US

BAILEY, James, L.

Titusville, 32780, US

MCDONALD, Matthew, C.

Merritt Island, 32953, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.