AUTONOMES LANDWIRTSCHAFTLICHES SYSTEM
Brevet européen · EP3934407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3934407
- Numéro de demande
- EP20855389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A01B 51/02 (2006.01)A01B 51/04 (2006.01)A01B 59/042 (2006.01)A01B 59/048 (2006.01)A01B 69/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201962890345 P 22.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/047652 24.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/035218 25.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
DISBERGER, David
Salina, KS 67401, US
SMITH, Benjamin, M.
Yorktown, VA 23693, US
DEGARMO, Rye
Salina, KS 67401, US
ARNETT, Gregory, W.
Solomon, KS 67480, US
REED, Craig, A.
Salina, KS 67401, US
COLEMAN, Chris
Salina, KS 67401, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.