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Brevet européen · EP3934423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3934423
Numéro de demande
EP20707466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
20 août 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/00 (2006.01)
A61K 49/00 (2006.01)
G01N 33/60 (2006.01)
Priorité
EP 19161645 08.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/056006 06.03.2020
Publication PCT
WO2020/182652 17.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

STARCK, Veronique

68623 Lampertheim, DE

HENDRIKS, Janneke

10589 Berlin, DE

DRIEMERT, Peter

10589 Berlin, DE

HEROLD, Michael

10589 Berlin, DE

MENTZEL, Tobias

68169 Mannheim, DE

CAMPE, Ruth

67117 Limburgerhof, DE

TRESCH, Stefan

67056 Ludwigshafen, DE

FUCHS, Regine

10589 Berlin, DE

HILLER, Karsten

38106 Braunschweig, DE

DUDEK, Christian-Alexander

38106 Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.