SCHUHWERK MIT EINER AUFGEHÄNGTEN ELASTISCHEN MEMBRAN
Brevet européen · EP3934471 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3934471
- Numéro de demande
- EP20765751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A43B 7/14 (2022.01)A43B 23/02 (2006.01)A43B 5/06 (2022.01)A43C 11/00 (2006.01)A43B 7/28 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 13/38 (2006.01)A43B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201962815252 P 07.03.2019
- Demande PCT
- PCT/CA2020/050308 06.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/176997 10.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
OLESON, Mark Arthur
Portland, Oregon 97212, US
NOTRICA, Michael Andrew
Portland, Oregon 97201, US
JOHNSTON, Donald Taylor
Portland, Oregon 97209, US
STESZYN, Michael
Portland, Oregon 97215, US
VALOIS, Peter
Portland, Oregon 97206, US
RUEEGGER, Peter
Portland, Oregon 97206, US
MCMILLAN, Joseph
Portland, Oregon 97217, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.