STAUBSAUGER
Brevet européen · EP3934499 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3934499
- Numéro de demande
- EP20709305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 5/24 (2006.01)A47L 9/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201902894 04.03.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050503 03.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/178572 10.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 28 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Titulaire
NUMATIC INTERNATIONAL LIMITED
Camberley Surrey GU15 3SY, GB
Mandataire
BOVARD AG
3013 Bern
Inventeur
LAWRENCE, Ian
Chard Somerset TA20 2GB, GB
ASTON, Marcus
Chard Somerset TA20 2GB, GB
FORREST, James
Chard Somerset TA20 2GB, GB
BEVIS, Ian
Chard Somerset TA20 2GB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.