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Brevet européen · EP3934501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3934501
- Numéro de demande
- EP20709691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 8 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201902895 04.03.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050504 03.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/178573 10.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 28 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Titulaire
Camberley Surrey GU15 3SY, GB
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Chard Somerset TA20 2GB, GB
Chard Somerset TA20 2GB, GB
Chard Somerset TA20 2GB, GB
Chard Somerset TA20 2GB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.