SEPARATOR FÜR STAUBSAUGER

Brevet européen · EP3934502 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3934502
Numéro de demande
EP20726248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
7 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47L 9/18 (2006.01)
B01D 45/14 (2006.01)
Priorité
SI 202000044 05.03.2020
Demande PCT
PCT/SI2020/050009 25.03.2020
Publication PCT
WO2021/177901 10.09.2021
Langue du dépôt
slovène
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Titulaire

Hyla Proizvodnja, Razvoj in Trgovina D.O.O.

Hyla, Proizvodnja, Razvoj in Trgovina d.o.o.

Brnciceva ulica 47, 1231 Ljubljana - Crnuce, SI

Inventeur

ZAKSEK, Slavko

1230 Domzale, SI

POGACAR, Janez

1373 Rovte, SI

CEBASEK, Metod

1216 Smlednik, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.