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Brevet européen · EP3934562 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3934562
- Numéro de demande
- EP20709545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 8 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61C 5/00 (2017.01)
- Priorité
- DE 102019105501 05.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055733 04.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/178353 10.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 14 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
GAUGGEL, Markus
40545 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.