HALTER FÜR INHALATORARTIKEL
Brevet européen · EP3934720 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3934720
- Numéro de demande
- EP20710296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A24F 42/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 19160897 05.03.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/051760 02.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/178714 10.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 6 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.