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Brevet européen · EP3934769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3934769
- Numéro de demande
- EP20766030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 53/04 (2015.01)A63B 53/00 (2015.01)A63B 53/02 (2015.01)A63B 53/08 (2015.01)A63B 60/02 (2015.01)A63B 60/50 (2015.01)A63B 71/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201962814770 P 06.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/021414 06.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/181198 10.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
SPACKMAN, Clayson C.
Phoenix, Arizona 85029, US
NUTTALL, Tom J.
Phoenix, Arizona 85029, US
WILLMOTT, James D.
Phoenix, Arizona 85029, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.