AUSLÖSERSYSTEM FÜR ACHTERBAHN
Brevet européen · EP3934778 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3934778
- Numéro de demande
- EP20712061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)H04W 4/02 (2018.01)H04W 4/48 (2018.01)H04W 4/70 (2018.01)B61L 15/00 (2006.01)G06F 9/50 (2006.01)A63G 21/08 (2006.01)A63G 21/04 (2006.01)B61L 25/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2022683 06.03.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050142 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/180182 10.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 31 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
CÜPPERS, Hendrik Jozef Christina
6063 BA VLODROP, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.