VANNE HYDROPNEUMATIQUE AVEC MODULE MÉCATRONIQUE

Brevet européen · EP3934948 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3934948
Numéro de demande
EP20711657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
25 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B60T 13/58 (2006.01)
B60T 13/68 (2006.01)
F16K 31/04 (2006.01)
F16K 31/12 (2006.01)
Priorité
CH 2772019 07.03.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/051860 04.03.2020
Publication PCT
WO2020/178761 10.09.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 30 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 30.01.2023

  7. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

Beka, Saint-Aubin S.A.

Fin-de-Praz 5, 2024 St-Aubin-Sauges

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

GASSER, Olivier

1820 Veytaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.