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Brevet européen · EP3934991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3934991
Numéro de demande
EP20765921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
16 juil. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 19/26 (2006.01)
Priorité
US 201962814358 P 06.03.2019
US 202016805973 02.03.2020
Demande PCT
PCT/US2020/020869 04.03.2020
Publication PCT
WO2020/180918 10.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

CHEP Technology Pty Limited

Sydney, NSW 2000, AU

Inventeur

MELIA, Paul M.

Saint Petersburg, Florida 33712, US

LANTZ, Daniel J

Orlando, Florida 32821, US

WOOD, Matthew

Davenport, Florida 33837, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.