ENDEFFEKTOR
Brevet européen · EP3935001 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3935001
- Numéro de demande
- EP20716925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B66C 1/66 (2006.01)B25J 15/00 (2006.01)B66C 13/08 (2006.01)
- Priorité
- BE 201905146 08.03.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/052015 09.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/183339 17.09.2020
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 16 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 16.01.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
MARCHETTA, Cerina
3680 Maaseik, BE
MARCHETTA, Gianni Luciano
3600 Genk, BE
MARCHETTA, Claudia
3520 Zonhoven, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.