KRAN
Brevet européen · EP3935002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3935002
- Numéro de demande
- EP20711085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B66C 13/54 (2006.01)B66C 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019107142 20.03.2019DE 102019126687 02.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055951 06.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/187599 24.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 30 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 30.12.2024
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
ASSFALG, Martin
88448 Oggelsbeuren, DE
HOLL, Simon
88422 Betzenweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.