EMULGATOR UND EMULSIONEN

Brevet européen · EP3935142 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3935142
Numéro de demande
EP20712454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C09K 23/22 (2022.01)
C09K 23/42 (2022.01)
Priorité
GB 201903169 08.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/055901 05.03.2020
Publication PCT
WO2020/182624 17.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  6. 4 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.07.2023

  7. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

Sulnox Group Plc

10 Orange Street Haymarket, London WC2H 7DQ, GB

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

REDMAN, James

London WC2H7DQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.