KABINE
Brevet européen · EP3935240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3935240
- Numéro de demande
- EP20711259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 1/12 (2006.01)E04B 1/343 (2006.01)E04H 1/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201903025 06.03.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050520 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/178587 10.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Trieste Group One Ltd
Hemel Hempstead, Hertfordshire HP2 7UB, GB
Inventeur
PHILLIPS, Roger
Hempstead, Hertfordshire HP2 7UB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.