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Brevet européen · EP3935248 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3935248
- Numéro de demande
- EP20706356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05F 15/73 (2015.01)E05F 15/76 (2015.01)E05F 15/632 (2015.01)
- Priorité
- EP 19161659 08.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055407 02.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/182511 17.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.