COMPRESSEUR THERMODYNAMIQUE HYBRIDE

Brevet européen · EP3935281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3935281
Numéro de demande
EP20725845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
23 août 2023
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 35/00 (2006.01)
F04B 35/01 (2006.01)
F04B 35/04 (2006.01)
F04B 39/00 (2006.01)
Priorité
FR 1902341 07.03.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/050464 06.03.2020
Publication PCT
WO2020/178537 10.09.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 24 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 24.04.2025

  4. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  5. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  6. 20 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  7. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

Boostheat

69200 Vénissieux, FR

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

6210 Sursee

Inventeur

JOFFROY, Jean-Marc

81500 CABANES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.