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Brevet européen · EP3935283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3935283
- Numéro de demande
- EP19710651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2019
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 23/00 (2006.01)F04D 29/40 (2006.01)F04D 29/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055833 08.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/182270 17.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
GOTTER, Alexander
41460 Neuss, DE
DEITER, Petra
41460 Neuss, DE
KRAWCZYK, Markus
41460 Neuss, DE
CAPAN, Alpay
41460 Neuss, DE
BOUTROS-MIKHAIL, Matthias
41460 Neuss, DE
RÖSGEN, Thomas
41460 Neuss, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.