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Brevet européen · EP3935390 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3935390
Numéro de demande
EP20707156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
1 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 33/543 (2006.01)
Priorité
EP 19160822 05.03.2019
EP 19169429 16.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/055945 05.03.2020
Publication PCT
WO2020/178408 10.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  4. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Inventeur

LEMAY, Serge Joseph Guy

7500 AE Enschede, NL

BEEKMAN, Pepijn

7500 AE Enschede, NL

VAN DER WIEL, Wilfred Gerard

7500 AE Enschede, NL

MATHEW, Dilu George

7500 AE Enschede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.