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Brevet européen · EP3935408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3935408
- Numéro de demande
- EP20714440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 13/87 (2006.01)G01S 13/75 (2006.01)G01S 3/46 (2006.01)G01S 13/00 (2006.01)G01S 13/58 (2006.01)G01S 7/41 (2006.01)
- Priorité
- US 201962814067 P 05.03.2019US 201962903005 P 20.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/020749 03.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/180847 10.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Titulaire
The Procter & Gamble Company
Cincinnati, OH 45202, US
Board Of Trustees Of Michigan State University
East Lansing, Michigan 48824-1046, US
Inventeur
NANZER, Jeffrey
Lansing, Michigan 48824-1046, US
BUSH, Stephan, Gary
Cincinnati, Ohio 45202, US
SHERMAN, Faiz, Feisal
Cincinnati, Ohio 45202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.