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Brevet européen · EP3935467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3935467
Numéro de demande
EP20708492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
30 nov. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 9/12 (2006.01)
G01F 23/24 (2006.01)
Priorité
GB 201902905 04.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/055675 04.03.2020
Publication PCT
WO2020/178326 10.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

BDR Thermea Group B.V.

Kanaal Zuid 106, 7332 BD Apeldoorn, NL

Inventeur

BRYANT, Simon, Daniel

Preston, Lancashire PR5 6FN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.