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Brevet européen · EP3935527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3935527
- Numéro de demande
- EP20706350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 4 nov. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06F 21/10 (2013.01)H04W 12/00 (2021.01)H04W 12/08 (2021.01)H04W 12/68 (2021.01)H04L 9/40 (2022.01)
- Priorité
- EP 19161165 07.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055371 28.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/178210 10.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.11.2026
Parties
Inventeur
GELARDI, Gabriele
London EC4V 5BT, GB
DUCATEL, Gery
London EC4V 5BT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.