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Brevet européen · EP3935541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3935541
- Numéro de demande
- EP20721449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 28 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G06F 21/55 (2013.01)G06F 21/64 (2013.01)H04L 9/32 (2006.01)H04L 9/00 (2022.01)
- Priorité
- EP 19169157 15.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/060241 09.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/212265 22.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
KEPKA, Alexander
90427 Nürnberg, DE
BÖLDERL-ERMEL, Wolfgang
90530 Wendelstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.