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Brevet européen · EP3935615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3935615
- Numéro de demande
- EP20712704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09B 9/12 (2006.01)A63F 13/90 (2014.01)A63F 13/803 (2014.01)A63G 31/16 (2006.01)A63F 13/245 (2014.01)G09B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 2022707 08.03.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050151 06.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/185072 17.09.2020
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
F. Smit Holding B.V.
7007 CD Doetinchem, NL
Inventeur
SMIT, Fernando
7007 CD Doetinchem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.