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Brevet européen · EP3935622 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3935622
Numéro de demande
EP20766061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G10H 1/00 (2006.01)
G10L 13/10 (2013.01)
A61M 21/00 (2006.01)
A61M 21/02 (2006.01)
Priorité
US 201962815001 P 07.03.2019
Demande PCT
PCT/US2020/021495 06.03.2020
Publication PCT
WO2020/181234 10.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

VAN DER PLOEG, Leonardus, H.T.

Plymouth, MA 02360, US

YOUNG, Halley

Plymouth, MA 02360, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.