CODAGE AUDIO SPATIALISÉ AVEC INTERPOLATION ET QUANTIFICATION DE ROTATIONS
Brevet européen · EP3935629 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3935629
- Numéro de demande
- EP20703048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G10L 19/008 (2013.01)
- Priorité
- EP 19305254 05.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/053264 10.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/177981 10.09.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
RAGOT, Stéphane
92326 Châtillon Cedex, FR
MAHE, Pierre
92326 Châtillon Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.