BOROSILIKATLICHT-EXTRAKTIONSZONE
Brevet européen · EP3935675 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3935675
- Numéro de demande
- EP20716294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/02 (2006.01)C03C 17/00 (2006.01)H10K 50/854 (2023.01)
- Priorité
- US 201916295566 07.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/021392 06.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/181190 10.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Vitro Flat Glass LLC
Cheswick PA 15024, US
Inventeur
HUNG, Cheng-Hung
Wexford, Pennsylvania 15090, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.