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Brevet européen · EP3935798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3935798
- Numéro de demande
- EP20901507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04L 67/125 (2022.01)H04L 69/24 (2022.01)H04L 69/18 (2022.01)G08C 17/00 (2006.01)H04W 48/18 (2009.01)H04W 88/06 (2009.01)G05B 19/401 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)H04L 67/12 (2022.01)H04Q 9/00 (2006.01)H04W 4/38 (2018.01)H04W 84/18 (2009.01)
- Priorité
- US 201962951787 P 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/065728 17.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/127258 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BERTOLINA, Mark V.
Milton, Massachusetts 02186, US
CASIMIRO, Richard P.
North Kingstown, Rhode Island 02852, US
CUPO, Patrick
Scottsdale, Arizona 85262, US
CARRARA, Lee Matthew
Canton, Massachusetts 02021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.