UHR
Brevet européen · EP3935989 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3935989
- Numéro de demande
- EP21184585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2021
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A44C 17/04 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020118308 09.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 14 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.03.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Inventeur
KIYOSAWA, Yuji
Suwa-shi 392-8502, JP
HOSHINO, Kazunori
Suwa-shi 392-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.