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Brevet européen · EP3936006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936006
- Numéro de demande
- EP20825866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60N 2/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019111908 17.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/021842 02.06.2020
- Publication PCT
- WO2020/255705 24.12.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
SUMOTO, Katsumi
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
INOUE, Daiki
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
SATO, Yuji
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
MUKAI, Masashi
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.