NACHFÜLLUNG FÜR EINEN SPENDER
Brevet européen · EP3936020 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936020
- Numéro de demande
- EP21194552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2018
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47K 10/38 (2006.01)A47K 10/40 (2006.01)B65H 16/06 (2006.01)B65H 35/00 (2006.01)B65H 75/08 (2006.01)B65H 75/18 (2006.01)A47K 10/32 (2006.01)
- Priorité
- AT 510802017 22.12.2017
- Divisionnaire de
- EP18812032
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 24 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
Hagleitner, Hans Georg
5700 Zell am See, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.