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Brevet européen · EP3936073 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936073
Numéro de demande
EP20305797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
31 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 34/00 (2016.01)
F16F 1/373 (2006.01)
B25J 7/00 (2006.01)
F16H 25/12 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
F16F 1/36 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  4. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  5. 30 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2024

  6. 14 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.08.2023

  7. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Titulaire

Robeaute

9 Boulevard Montmartre, 75002 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

OULMAS, Ali

75018 Paris, FR

DUPLAT, Bertrand

75016 Paris, FR

PLANARD, Philippe

91440 Bures-sur-Yvette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.