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Brevet européen · EP3936253 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936253
- Numéro de demande
- EP20766314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 41/24 (2006.01)B22D 41/30 (2006.01)B22D 41/34 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019038779 04.03.2019JP 2019038784 04.03.2019JP 2019113968 19.06.2019JP 2019113970 19.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/008857 03.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/179774 10.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
FUNATO, Junichi
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
YAMAGUCHI, Yusuke
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
IMAHASE, Toshihiro
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
YOSHIMURA, Mamoru
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.