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Brevet européen · EP3936322 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936322
Numéro de demande
EP21189632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2015
Publié
12 janv. 2022
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B30B 13/00 (2006.01)
B21D 26/033 (2011.01)
B21D 43/04 (2006.01)
B21D 43/28 (2006.01)
Priorité
JP 2014126356 19.06.2014
JP 2014126360 19.06.2014
Divisionnaire de
EP15809428
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Heavy Industries, Ltd.

1-1 Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

ISHIZUKA, Masayuki

Niihama-shi Ehime, 792-8588, JP

SAIKA, Masayuki

Niihama-shi Ehime, 792-8588, JP

UENO, Norieda

Yokosuka-shi, 237-8555, JP

KOMATSU, Takashi

Oyama-shi Tochigi, 323-0807, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.