KÜCHENANORDNUNG
Brevet européen · EP3936379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936379
- Numéro de demande
- EP21182489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2021
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B60N 3/16 (2006.01)B60P 3/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020117797 06.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 20 févr. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 20.02.2025
- 20 févr. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2024 → 30.06.2025
- Date de radiation
- 25.01.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.02.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
83404 Ainring, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.