GRÄTSCHSITZFAHRZEUG

Brevet européen · EP3936423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936423
Numéro de demande
EP21183928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2021
Publié
12 janv. 2022
Délivré
5 juil. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/28 (2006.01)
B62K 11/04 (2006.01)
B62M 7/04 (2006.01)
B62M 23/02 (2010.01)
B62J 43/16 (2020.01)
B60K 1/00 (2006.01)
B60L 50/64 (2019.01)
B60K 1/04 (2019.01)
B60K 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020119146 10.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  3. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Titulaire

KAWASAKI MOTORS, LTD.

Kawasaki Motors, Ltd.

1-1, Kawasaki-cho, Akashi-shi, Hyogo 673-8666, JP

Inventeur

Takeuchi, Hiroshi

Hyogo, 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.