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Brevet européen · EP3936535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936535
- Numéro de demande
- EP20767354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 8/44 (2006.01)C08F 4/80 (2006.01)C08F 210/02 (2006.01)C08F 220/06 (2006.01)C08F 220/18 (2006.01)C08F 222/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019038768 04.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/008098 27.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/179632 10.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SATOU, Tomohiko
Yokkaichi-shi, Mie 510-0848, JP
TAKAMITSU, Kohei
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-8548, JP
UEMATSU, Masahiro
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-8548, JP
YAMADA, Yoshika
Yokkaichi-shi, Mie 510-0848, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.