THERMOPLASTISCHE POLYESTERHARZZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3936568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3936568
Numéro de demande
EP20767007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2020
Publié
12 janv. 2022
Délivré
18 sept. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 67/02 (2006.01)
C08K 3/00 (2018.01)
C08K 5/521 (2006.01)
C08K 7/14 (2006.01)
C08L 63/00 (2006.01)
C08L 67/00 (2006.01)
C08L 69/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019040408 06.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/008338 28.02.2020
Publication PCT
WO2020/179668 10.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

TOYOBO MC Corporation

Osaka Umeda Twin Towers South 13-1, Umeda 1-chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

FURUKAWA, Kaori

Otsu-shi, Shiga 520-0292, JP

KAMIYA, Motonobu

Otsu-shi, Shiga 520-0292, JP

FUJII, Yasuto

Osaka-shi, Osaka 530-8230, JP

SHIMIZU, Takahiro

Otsu-shi, Shiga 520-0292, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.