SCHMIERFETTZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3936591 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3936591
- Numéro de demande
- EP20765715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2020
- Publié
- 12 janv. 2022
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C10M 171/06 (2006.01)C10M 141/10 (2006.01)C10M 169/06 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 20/06 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 40/04 (2006.01)C10N 50/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019040945 06.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/007937 27.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/179595 10.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 21 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
SHISHIKURA, Akihiro
Ichihara-shi, Chiba 299-0107, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.